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Instances Représentatives >> CTC


CTC du 14 septembre 2017 - télécharger
CTC du 18 mai 2017 - télécharger
CTC du 4 mai 2017 - télécharger

Réaction de FO suite au Flash info DG sur le CTC du 26 janvier -  Télécharger
CTC exceptionnel du 26 janvier 2017 - le compte-rendu - télécharger


 

CTC du 9 décembre 2016 - télécharger 
CTC du 6 octobre 2016 - le compte-rendu complet - télécharger
Déclaration sur les dossiers RH - en direct du CTC - 6 oct.2016 - télécharger

CTC des 30 juin et 1er juillet 2016 - télécharger
CTC des 7 et 8 avril 2016 - télécharger
CTC du 11 février 2016 - le compte-rendu -  télécharger
CTC du 10 décembre 2015 -
télécharger / Le point sur le RIFSEEP - télécharger
La reconcovation du CTC pour le 2 décembre 2015, ne respecte pas les délais réglementaires : 
Le CTC du 2/12 ne peut pas sièger valablement, l'intersyndicale en informe le DG

Lettre
intersyndicale DG   /  Réponse du DG
A 19h00, le 1/12 un mail du Directeur Général informe les administrateurs que le CA du 3 déc.2015 est reporté au 17 déc. 2015  afin de permettre de terminer la procédure de consultation des IRP (public et privé)

CTC du 26 novembre 2015 - vote unanime contre le COP -
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       > lire le dernier projet de COP présenté aux OS -
télécharger - annexe financière
CTC du 6 novembre 2015 - déclaration du SNPA - 
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CTC du 17 septembre 2015 - télécharger

CTC du 28 mai 2015 - télécharger -
CTC des 8 et 9 avril 2015 -
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CTC des 4 et 5 février 2015 -
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CTC des 1 et 2 octobre 2014
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CTC du 8 juillet 2014
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CTC du 17 avril 2014
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CTC des 27 et 28 mars2014
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CTC du 30 janvier 2014
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CTC du 5 déc. 2013
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CTC du 7 novembre 2013
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CTC du 24 octobre 2013
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CTC du 11 juillet 2013
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CTC du 6 juin 2013
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CTC du 28 mars 2013
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Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comitéstechniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat.Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
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CTC du 20 décembre 2012
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Liste des représentants FO dans les CTT 2012 -
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Résultat Elections CT national -Télécharger-

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