Comité Central Technique Paritaire du 30 septembre 2004
Modifications apportées à l'instruction n° 04-G-80 du 22 mars 2004
| Instruction n° 04-G-80 |
Projet d'instruction soumis au CTPC du |
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| Organisation du Siège |
Sous l'autorité du Directeur Général, un Comité de Direction réunit le Chef de l'Inspection Générale, le Secrétaire Général – Directeur des Ressources Humaines, les Directeurs centraux, l'Agent Comptable et les Directeurs Territoriaux. Le Comité de Direction met en œuvre les orientations stratégiques de l'Office. |
Sous l'autorité du Directeur Général, un Comité de Direction réunit le Chef de l'Inspection Générale, le Directeur de Cabinet, le Secrétaire Général – Directeur des Ressources Humaines, les Directeurs centraux, l'Agent Comptable et les Directeurs Territoriaux. Le Comité de Direction met en œuvre les orientations stratégiques de l'Office. |
| 1. Directeur Général |
Un chargé de mission assure la maîtrise d'ouvrage du projet de Refonte du Système d'Information (REFSI). |
Un chargé de mission assure la maîtrise d'ouvrage de la refonte du système d'information qui consiste à faire évoluer l'ensemble des systèmes pour les rendre aptes à répondre aux choix stratégiques de l'Office. La mission organise et planifie les travaux depuis les études préalables jusqu'au déploiement en s'appuyant sur les Directions Centrales et des Directions Territoriales. Elle prépare et met en œuvre le déploiement du projet. Elle assure la maîtrise d'ouvrage globale et veille à l'harmonisation des travaux des maîtrises d'ouvrage des Directions Centrales et de la maîtrise d'œuvre. |
| 1. Directeur Général Département Juridique |
Ajout : · Gestion du système documentaire · modalités de diffusion et suivi des documents de référence de l'Établissement (plan de classement, archives) · animation du réseau des responsables de maîtrise documentaire |
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| 3. SG – DRH Département Qualité |
Il assure le maintien des certificats du système de management qualité environnement et gestion durable. Il conduit les visites de surveillance et de renouvellement des certifications qualité et environnement. |
Il contribue au maintien des certificats, du système de management qualité environnement et gestion durable (ISO 9001, ISO 14001) : relations avec les auditeurs, préparation des visites et des sites audités, suivi des audits externes, présentation des conclusions et suites à donner. |
| 3. SG – DRH Département Logistique |
En tant que de besoin, le Département achats et immobilier de la Direction Financière apporte son soutien au Secrétariat Général. |
En tant que de besoin, le Département Patrimoine de la Direction Financière apporte son soutien au Secrétariat Général. |
| 4. Direction Financière |
6.3. Le Département des achats et de l'immobilier · Politique nationale d'achats · Passation et suivi des marchés nationaux, secrétariat de la commission des marchés · Gestion du parc automobile · Assurances : politique nationale et suivi des polices · Politique nationale de l'immobilier et appui aux directions |
4.3. Département Patrimoine · Évaluation des actifs domaniaux gérés par l'Office, en vue de leur inscription dans les comptes et actualisation du "tableau général des propriétés de l'État" · Politique nationale de l'immobilier bâti et appui aux directions territoriales · Politique nationale d'achats · Passation et suivi des marchés nationaux, secrétariat de la commission des marchés · Acquisition et suivi du parc automobile · Assurances : politique nationale et suivi des polices |
| 4. Direction Financière |
6.4. Le Département informatique Dans le respect des prérogatives de la maîtrise d'ouvrage exercée, en fonction de chaque projet, par les directions centrales compétentes de l'établissement, le département informatique assure les fonctions suivantes : · Maintenance des systèmes d'information dans ses composantes logicielles et matérielles · Analyse et développement des solutions logicielles nouvelles · Architecture et administration des systèmes et réseaux, appui aux utilisateurs · Coordination administrative et suivi des marchés informatiques Une mission temporaire assure, pour la durée de conception et de déploiement de la réforme des systèmes d'information, en liaison avec l'agence comptable, la maîtrise d'ouvrage des lots qui concernent la direction financière, en particulier le progiciel comptabilité – finances. |
4.4. Département Informatique En fonction des choix de la maîtrise d'ouvrage, le département informatique assure les fonctions suivantes : · Analyse et développement des solutions logicielles nouvelles · Architecture et administration des systèmes et réseaux, appui aux utilisateurs · Maintenance des systèmes informatiques dans ses composantes logicielles et matérielles · Coordination administrative et suivi des marchés informatiques |